Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Vignobles Frans Roskam
Statut juridique : EARL
Capital social :  30,000€
Siège social : 17 Chemin du Pt Beauséjour, 33500 Libourne
RCS : R.C.S de Bordeaux
N° SIRET : 484181722 R.C.S Libourne
N° de TVA intracommunautaire :  FR54484181722
Téléphone : +33 06 10 18 60 78
Email : contact@roskamwines.com
Co-Gérants : Frans et Elizabeth Roskam


2. Hébergement & Administration serveur

Ce site de vente  est hébergé par Baqio

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

    Capital social : 10 000 €

    Siège social : Immeuble Le Mazarin, 10 Avenue Maréchal Foch, 21000 Dijon, France

    Numéro d’immatriculation : SIRET 829 094 994 00011

    Numéro de TVA intracommunautaire : FR33829094994

    Téléphone 📞: 09 75 18 00 29

    Email 📧: contact@baqio.com


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  • Le Nom de domaine roskamwines.com est enrégistré auprès de la société GoDaddy. 
  • GODADDY
  • SARL au capital de 1 118 000 000,00 euro
  • Enrégistré au RCS de Tempe AZ USA
  • https;//godaddy.com/fr-fr

  • 3. Conditions d’utilisation :

    L’utilisation du site https://shop.roskamwines.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites sur cette page. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

    4. Protection des données personnelles 🔒:

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    5. Propriété intellectuelle ©️:

    Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation est interdite sans autorisation écrite préalable.

    6. Vente d’alcool et protection des mineurs 🚫:

    Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool aux mineurs est interdite. En accédant au site et en passant commande, l’acheteur certifie être majeur. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

    7. Responsabilité 🛡️:

    L'EARL Vignobles Frans Roskam ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site ou des produits vendus, dans la limite des lois en vigueur.

    8. Droit applicable et litiges ⚖️:

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire devant les tribunaux compétents.